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Détail de l'objet
Publication : 17.09.2007
M-712 (165e)
Une ville plus éclairée est une ville plus sûre
Motion - M-712 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 17 septembre 2007 de MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez et Mme Nathalie Fontanet: «Une ville plus éclairée est une ville plus sûre».
Télécharger l'objet M 712 165 Objet 1 (PDF - 8.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 juin 2008 17 h 00 | Motion refusée. | Rapport |
| Séance du 11 juin 2008 19 h 10 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 20 février 2008 20 h 30 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 21 janvier 2008 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 28 novembre 2007 23 h 20 | Reportée. | |
| Séance du 7 novembre 2007 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 15 octobre 2007 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 17 septembre 2007 20 h 30 | Annoncée. | |
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