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Détail de l'objet
Publication : 9.10.2002
P-72 (160e)
Nuisances du chantier du futur tram dans le quartier de Plainpalais
Pétition - P-72 - 160ème (2002-2003) -
Pétition: «Nuisances du chantier du futur tram dans le quartier de Plainpalais».
Télécharger l'objet P 72 160 Objet 1 (PDF - 63 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 septembre 2004 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 9 avril 2003 17 h 00 | Conclusions et recommandations de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 12 mars 2003 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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