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Détail de l'objet
Publication : 8.11.2007
M-738 (165e)
La rade en rade
Motion - M-738 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 7 novembre 2007 de Mmes Alexandra Rys, Nathalie Fontanet, Anne-Marie Gisler, MM. Thierry Piguet et Jean Sanchez: «La rade en rade».
Télécharger l'objet M 738 165 Objet 1 (PDF - 8.2 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 janvier 2015 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 21 mars 2012 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 22 février 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 mars 2008 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 25 février 2008 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 21 janvier 2008 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 28 novembre 2007 23 h 20 | Reportée. | |
| Séance du 7 novembre 2007 20 h 45 | Annoncée. | |
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