Proposition CA au CM - PR-738 - 167ème (2009-2010) -
Proposition du Conseil administratif du 9 septembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'étude de 260 000 francs destiné au réaménagement de l'île Rousseau.
Séance du 24 mars 2010 20 h 30 | Arrêté amendé par la commission et recommandation acceptés. | Rapport |
Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Renvoi à la commission des travaux et des constructions. |