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Détail de l'objet
Publication : 27.11.2007
M-741 (165e)
Les Roms, une communauté à respecter
Motion - M-741 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 27 novembre 2007 de Mmes Marguerite Contat Hickel, Catherine Gaillard, Maria Pérez, Frédérique Perler-Isaaz, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Jean-Charles Rielle: «Les Roms, une communauté à respecter».
Télécharger l'objet M 741 165 Objet 1 (PDF - 8.7 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 mars 2008 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 27 novembre 2007 17 h 00 | Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée. | |
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