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Détail de l'objet
Publication : 28.11.2007
M-750 (165e)
Des débats de bonne tenue au Conseil municipal
Motion - M-750 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 28 novembre 2007 de MM. Alexis Barbey, Alexandre Chevalier, Jean-Marc Froidevaux, Mmes Danièle Magnin, Fabienne Aubry Conne, Linda de Coulon, Florence Kraft-Babel et Nathalie Fontanet: «Des débats de bonne tenue au Conseil municipal».
Télécharger l'objet M 750 165 Objet 1 (PDF - 8.1 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 mars 2008 17 h 00 | Motion refusée. | |
| Séance du 25 février 2008 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 21 janvier 2008 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 28 novembre 2007 23 h 20 | Annoncée. | |
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