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Détail de l'objet
Publication : 4.12.2002
P-76 (160e)
Soutien aux associations et artistes installés dans l'ancienne usine Kugler
Pétition - P-76 - 160ème (2002-2003) -
Pétition: «Soutien aux associations et artistes installés dans l'ancienne usine Kugler».
Télécharger l'objet P 76 160 Objet 1 (PDF - 29 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 septembre 2005 20 h 45 | Conclusions de la commission refusées = classement de la pétition. | Rapport |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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