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Détail de l'objet
Publication : 22.04.2008
M-790 (165e)
Déplacement des activités portuaires: il est temps de faire des propositions
Motion - M-790 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 22 avril 2008 de Mmes Alexandra Rys, Nathalie Fontanet, Marie Chappuis, Anne-Marie Gisler, Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Salika Wenger, MM. Jean Sanchez, Alpha Dramé, Pascal Rubeli, Olivier Tauxe et Pierre Rumo: «Déplacement des activités portuaires: il est temps de faire des propositions».
Télécharger l'objet M 790 165 Objet 1 (PDF - 8.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du mardi 20 et mercredi 21 janvier 2015, à 17 h et 20 h 30 et lundi 26 janvier 2015, à 17 h et 20 h 30 | Réponse | |
| Séance du 21 mars 2012 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 22 février 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 22 avril 2008 17 h 00 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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