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Détail de l'objet
Publication : 10.06.2008
M-809 (166e)
Maintenons le site artisanal du Vélodrome
Motion - M-809 - 166ème (2008-2009) -
Motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Particia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».
Télécharger l'objet M 809 166 Objet 1 (PDF - 8.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 mai 2010 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 28 avril 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 24 mars 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 16 mars 2009 20 h 45 | Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. | Rapport |
| Séance du 23 février 2009 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 21 janvier 2009 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 juin 2008 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 10 juin 2008 20 h 30 | Urgence refusée. | |
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