Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 26.11.2008

M-839 (166e)

Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements

Motion - M-839 - 166ème (2008-2009) -

Motion du 17 décembre 2008 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Patricia Richard, Anne-Marie Gisler, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements».

Télécharger l'objet M 839 166 Objet 1 (PDF - 8.4 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 9 juin 2010 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 31 mai 2010 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 28 avril 2010 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 3 octobre 2009 10 h 15	Motion acceptée.
Séance du 23 juin 2009 20 h 45	Reportée.
Séance du 10 juin 2009 20 h 30	Reportée.
Séance du 18 mai 2009 20 h 30	Reportée.
Séance du 21 avril 2009 17 h 00	Reportée.
Séance du 6 avril 2009 20 h 40	Reportée.
Séance du 16 mars 2009 20 h 45	Reportée.
Séance du 23 février 2009 20 h 30	Reportée.
Séance du 21 janvier 2009 20 h 30	Reportée.
Séance du 17 décembre 2008 17 h 00	Préjudicialité à la motion M-806 refusée.