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Détail de l'objet
Publication : 9.10.2002
QE-84 (160e)
Promotions scolaires pour les enfants handicapés
Question écrite - QE-84 - 160ème (2002-2003) -
Question écrite de M. Roman Juon: «Les petits handicapés doivent aussi participer aux promotions scolaires».
Télécharger l'objet QE 84 160 Objet 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 avril 2003 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Déposée. | |
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