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Détail de l'objet
Publication : 16.12.2008
M-840 (166e)
Une ligne budgétaire pour les aides aux artistes
Motion - M-840 - 166ème (2008-2009) -
Motion du 16 décembre 2008 de la commission des arts et de la culture: «Une ligne budgétaire pour les aides aux artistes».
Télécharger l'objet M 840 166 Objet 1 (PDF - 7.7 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 avril 2009 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 16 mars 2009 20 h 45 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 23 février 2009 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 16 décembre 2008 20 h 30 | Motion acceptée. | |
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