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Détail de l'objet
Publication : 17.02.2009
M-845 (166e)
Sauvons Saint-Gervais et le CIC
Motion - M-845 - 166ème (2008-2009) -
Motion du 17 février 2009 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Sauvons Saint-Gervais et le CIC».
Télécharger l'objet M 845 166 Objet 1 (PDF - 9.8 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 février 2009 17 h 00 | Urgence refusée, motion retirée. | |
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