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Détail de l'objet
Publication : 31.03.2009
M-856 (166e)
Décision du Conseil municipal concernant le site du Vélodrome
Motion - M-856 - 166ème (2008-2009) -
Motion du 31 mars 2009 de MM. Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion et Jacques Hämmerli: «Le Conseil administratif a-t-il reçu le message du Conseil municipal concernant le site artisanal du Vélodrome?»
Télécharger l'objet M 856 166 Objet 1 (PDF - 8.8 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 septembre 2011 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 31 mars 2009 17 h 00 | Urgence acceptée. Motion acceptée. | |
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