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Détail de l'objet

Publication : 6.04.2009

M-858 (166e)

Sorties de parking: des dispositifs de sécurité

Motion - M-858 - 166ème (2008-2009) -

Motion, du 6 avril 2009, de MM. Georges Queloz, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean-Marc Froidevaux, Jean Sanchez, Armand Schweingruber, Mmes Fabienne Aubry Conne, Linda de Coulon, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin: «Sorties de parking: des dispositifs de sécurité».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 9 juin 2010 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 31 mai 2010 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 17 février 2010 20 h 30	Motion acceptée.
Séance du 20 janvier 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 2 décembre 2009 20 h 30	Reportée.
Séance du 16 novembre 2009 20 h 40	Reportée.
Séance du 14 octobre 2009 21 h 00	Reportée.
Séance du 3 octobre 2009 10 h 15	Reportée.
Séance du 23 juin 2009 20 h 45	Reportée.
Séance du 10 juin 2009 20 h 30	Reportée.
Séance du 18 mai 2009 20 h 30	Reportée.
Séance du 6 avril 2009 20 h 40	Annoncée.