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Détail de l'objet
Publication : 12.05.2003
P-86 (160e)
Regroupement de bandes de jeunes dans le quartier des Grottes
Pétition - P-86 - 160ème (2002-2003) -
Pétition: «Problèmes causés par le regroupement de bandes de jeunes dans le quartier des Grottes».
Télécharger l'objet P 86 160 Objet 1 (PDF - 2.4 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 mars 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 9 mars 2004 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées= renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 12 mai 2003 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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