Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 14.10.2008
PA-87 (166e)
Commission consultative des espaces verts et de l'environnement
Projet d'arrêté - PA-87 - 166ème (2008-2009) -
Projet d'arrêté du 14 octobre 2008 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, M. Jean-Marc Froidevaux, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alain de Kalbermatten, Roland Crot et Rémy Burri: «Représentants du Conseil municipal à la commission consultative des espaces verts et de l'environnement: modification du règlement du Conseil municipal».
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PA-87-signe.pdf (PDF - 341 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 octobre 2008 17 h 00 | Urgence acceptée. Arrêté accepté en troisième débat. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page