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Détail de l'objet
Publication : 15.10.2008

PA-88 (166e)

Présidences de commission

Projet d'arrêté - PA-88 - 166ème (2008-2009) -

Projet d'arrêté du 15 octobre 2008 de Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Roland Crot, Jacques Hämmerli et Pascal Rubeli: «Présidences de commission».

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