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Détail de l'objet
Publication : 16.09.2009
M-882 (167e)
Un coup de pouce pour les arts électroniques
Motion - M-882 - 167ème (2009-2010) -
Motion du 16 septembre 2009 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer, M. Christian Zaugg, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Frédérique Perler-Isaaz, Renate Cornu, MM. Jean-Charles Lathion, Adrien Genecand et Jacques Baud: «Un coup de pouce pour les arts électroniques».
Télécharger l'objet M 882 167 Objet 1 (PDF - 8.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 29 septembre 2014 20 h 40 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 20 avril 2011 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 23 mars 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 16 février 2011 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 14 octobre 2009 17 h 00 | Renvoi à la commission des arts et de la culture. | |
| Séance du 16 septembre 2009 20 h 30 | Annoncée. | |
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