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Détail de l'objet
Publication : 21.04.2011
PR-888 (168e)
Bouclement de huit crédits d'études et de préétudes terminés non suivis de réalisation
Proposition CA au CM - PR-888 - 168ème (2010-2011) -
Proposition du Conseil administratif du 4 mai 2011 en vue du bouclement de huit crédits d'études et de préétudes terminés, non suivis de réalisation, représentant un montant total voté de 4 603 833 francs moins une dépense cumulée de 2 675 643,67 francs, sans demande de crédit complémentaire.
Télécharger l'objet PR 888 168 Objet 1 (PDF - 50 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 mars 2012 20 h 30 | Délibération acceptée. | Rapport |
| Séance du 22 février 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 30 janvier 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 mai 2011 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances. | |
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