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Détail de l'objet
Publication : 3.12.2009
M-889 (167e)
Développement des prestations de la carte 20 ans/20 francs du côté du sport
Motion - M-889 - 167ème (2009-2010) -
Motion du 2 décembre 2009 de Mmes Martine Sumi, Véronique Paris, Corinne Goehner-Da Cruz, Hélène Ecuyer, Odette Saez, MM. Roger Michel, Christophe Buemi, Miltos Thomaïdes, Christian Zaugg, Mathias Buschbeck, Jean-Charles Lathion et Olivier Tauxe: «Développement des prestations de la carte 20 ans/20 francs du côté du sport». (Rapport M-889 A.)
Télécharger l'objet M 889 167 Objet 1 (PDF - 8.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 septembre 2011 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 28 juin 2011 20 h 45 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 12 octobre 2010 20 h 30 | Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 27 septembre 2010 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 2 décembre 2009 17 h 00 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la jeunesse et des sports. | |
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