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Détail de l'objet
Publication : 24.06.2014
PRD-89 (172e)
Prise d'otage 2
Projet de délibération - PRD-89 - 172ème (2014-2015) -
Projet de délibération du 24 juin 2014 de M. Pascal Holenweg: «Prise d'otage 2».
Télécharger l'objet PRD-89.pdf (PDF - 6.8 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 28 octobre 2014 17 h 05 | Projet de délibération retiré par son auteur. | |
| Séance du 8 octobre 2014 20 h 40 | Reporté. | |
| Séance du 29 septembre 2014 20 h 40 | Reporté. | |
| Séance du 24 juin 2014 20 h 30 | Annoncé. | |
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