Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 20.01.2010

M-895 (167e)

Intermittence de la transparence dans les institutions culturelles

Motion - M-895 - 167ème (2009-2010) -

Motion du 20 janvier 2010 de MM. Salvatore Vitanza, Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Guy Dossan, Edgar Bordier, Adrien Genecand, Mmes Patricia Richard et Chantal Perret-Gentil: «Intermittence de la transparence dans les institutions culturelles».

Télécharger l'objet M 895 167 Objet 1 (PDF - 8.7 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 18 janvier 2011 17 h 00	Retirée par ses auteurs.
Séance du 24 novembre 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 3 novembre 2010 21 h 30	Reportée.
Séance du 13 octobre 2010 20 h 40	Reportée.
Séance du 27 septembre 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 29 juin 2010 20 h 45	Reportée.
Séance du 9 juin 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 31 mai 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 28 avril 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 24 mars 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 17 février 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 20 janvier 2010 20 h 30	Annoncée.