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Détail de l'objet
Publication : 20.09.1999
QE-9 (157e)
Des sac-o-mat le long de l'Arve
Question écrite - QE-9 - 157ème (1999-2000) -
Question écrite de M. Guy Savary: Installation de sac-o-mat sur les quais le long de l'Arve"."
Télécharger l'objet QE 9 157 Objet 1 (PDF - 45 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 avril 2001 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 14 mars 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 21 février 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 17 janvier 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 20 septembre 1999 20 h 30 | Annoncée | |
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