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Détail de l'objet
Publication : 4.12.2002
QE-91 (160e)
Marché des Pâquis
Question écrite - QE-91 - 160ème (2002-2003) -
Question écrite de M. Michel Ducret: «Marché des Pâquis: les pieds dans l'eau?»
Télécharger l'objet QE 91 160 Objet 1 (PDF - 37 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 septembre 2003 08 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Déposée. | |
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