Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 26.11.2008
PA-91 (166e)
Troisième débat
Projet d'arrêté - PA-91 - 166ème (2008-2009) -
Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, M. Jean-Marc Froidevaux, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alain de Kalbermatten, Roland Crot et Rémy Burri: «Troisième débat».
Télécharger l'objet PA 91 166 Objet 1 (PDF - 9.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 octobre 2011 20 h 40 | Arrêté classé en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 11 mars 2009 17 h 00 | Renvoi à la commission du règlement. | |
| Séance du 23 février 2009 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 21 janvier 2009 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 17 décembre 2008 20 h 45 | Reporté. | |
| Séance du 26 novembre 2008 20 h 30 | Annoncé. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page