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Détail de l'objet

Publication : 28.04.2010

M-914 (167e)

Insonorisation de l'Usine

Motion - M-914 - 167ème (2009-2010) - Jonction

Motion du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Roger Michel, Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Mmes Annina Pfund, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Silvia Machado, Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Vera Figurek, Maria Casares et Sarah Klopmann: «Insonorisation de l'Usine».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 25 juin 2012 17 h 00	Pris acte.	Réponse
Séance du 18 avril 2012 20 h 30	Motion acceptée.	Rapport
Séance du 22 novembre 2011 17 h 00	Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Séance du 2 novembre 2011 20 h 30	Reportée.
Séance du 12 octobre 2011 20 h 40	Reportée.
Séance du 26 septembre 2011 20 h 30	Reportée.
Séance du 28 juin 2011 20 h 45	Reportée.
Séance du 8 juin 2011 20 h 30	Reportée.
Séance du 23 mai 2011 20 h 30	Reportée.
Séance du 18 mai 2011 21 h 30	Reportée.
Séance du 20 avril 2011 20 h 30	Reportée.
Séance du 23 mars 2011 20 h 30	Reportée.
Séance du 16 février 2011 20 h 40	Reportée.
Séance du 19 janvier 2011 20 h 30	Reportée.
Séance du 24 novembre 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 3 novembre 2010 21 h 30	Reportée.
Séance du 13 octobre 2010 20 h 40	Reportée.
Séance du 27 septembre 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 29 juin 2010 20 h 45	Reportée.
Séance du 9 juin 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 31 mai 2010 20 h 30	Reportée.
Séance du 28 avril 2010 20 h 30	Annoncée.