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Détail de l'objet
Publication : 16.12.2008
PA-92 (166e)
Règlement du Fonds municipal d'art contemporain
Projet d'arrêté - PA-92 - 166ème (2008-2009) -
Projet d'arrêté du 16 décembre 2008 de la commission des arts et de la culture: «Règlement du Fonds municipal d'art contemporain».
Télécharger l'objet PA 92 166 Objet 1 (PDF - 29 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 décembre 2008 20 h 30 | Projet d'arrêté accepté. | |
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