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Détail de l'objet
Publication : 2.11.2011
PR-931 (169e)
Projet de véhicule écologique BioMobile
Proposition CA au CM - PR-931 - 169ème (2011-2012) -
Proposition du Conseil administratif du 2 novembre 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 20 000 francs en faveur d'une subvention annuelle du projet de véhicule écologique BioMobile.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document extrait_PR-931_signe.pdf (PDF - 82 Ko )
Télécharger le document deliberation_PR-931_signee.pdf (PDF - 35 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 mars 2014 17 h 00 | Délibération amendée et acceptée. | Rapport |
| Séance du 26 février 2014 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 20 mars 2012 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 21 février 2012 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 30 janvier 2012 20 h 30 | Reportée. | |
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