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Détail de l'objet
Publication : 15.09.2010
M-937 (168e)
Un réservoir de plaisirs pour tous au bois de la Bâtie
Motion - M-937 - 168ème (2010-2011) - Jonction
Motion du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Anne Carron-Cescato, MM. Christian Zaugg, Grégoire Carasso, Pascal Holenweg, Alexandre Wisard et Jean-Charles Lathion: «Un réservoir de plaisir pour tous au bois de la Bâtie».
Télécharger l'objet M 937 168 Objet 1 (PDF - 8.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 mai 2011 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 3 novembre 2010 17 h 00 | Motion acceptée. Voir également le projet d'arrêté PA-116 ci-dessous. | |
| Séance du 13 octobre 2010 20 h 40 | Reportée. | |
| Séance du 15 septembre 2010 20 h 45 | Annoncée. | |
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