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Publication : 15.09.2010

M-937 (168e)

Un réservoir de plaisirs pour tous au bois de la Bâtie

Motion - M-937 - 168ème (2010-2011) - Jonction

Motion du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Anne Carron-Cescato, MM. Christian Zaugg, Grégoire Carasso, Pascal Holenweg, Alexandre Wisard et Jean-Charles Lathion: «Un réservoir de plaisir pour tous au bois de la Bâtie».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 17 mai 2011 17 h 00 Pris acte. Réponse
Séance du 3 novembre 2010 17 h 00 Motion acceptée. Voir également le projet d'arrêté PA-116 ci-dessous.
Séance du 13 octobre 2010 20 h 40 Reportée.
Séance du 15 septembre 2010 20 h 45 Annoncée.

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