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Détail de l'objet
Publication : 23.03.2012
PR-955 (169e)
Comptes 2011
Proposition CA au CM - PR-955 - 169ème (2011-2012) -
Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2011.
Télécharger l'objet PR 955 169 Objet 1 (PDF - 1.4 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 septembre 2012 17 h 00 | Délibérations acceptées en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 17 avril 2012 20 h 30 | Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et culture, commission de la cohésion sociale et de la jeunesse, commission des sports, commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication, commission des travaux et des constructions. | |
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