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Détail de l'objet
Publication : 28.06.2011
M-975 (169e)
Des bains publics pérennes au fil du Rhône
Motion - M-975 - 169ème (2011-2012) - Jonction
Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Morten Gisselbaek: «Des bains publics pérennes au fil du Rhône».
Télécharger l'objet M 975 169 Objet 1 (PDF - 5.2 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 23 avril 2013 17 h 00 | Motion retirée par ses auteurs. | Rapport |
| Séance du 22 novembre 2011 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 2 novembre 2011 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 12 octobre 2011 20 h 40 | Reportée. | |
| Séance du 26 septembre 2011 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 28 juin 2011 20 h 45 | Annoncée. | |
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