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D-11 (176e) - Liste des renvois directs en commissions des motions et résolutions de plus de six mois

... D-11 Application de l’article 95 bis du règlement du Conseil municipal pour la session des 13 et 14 novembre 2018 Art. 95 bis – Renvois en commission 1 Une fois tous les six mois, les motions et résolutions des conseillers municipaux non traitées dans un délai de six mois après la date de leur ...

D-53 (168e) - Organe de contrôle de la Fondetec

... 2013118-XG-10-XP-5- ...

D-12 (168e) - Liste des objets en suspens

... 2013118-XG-128606-XP-128596-Ville de Genève Conseil municipal –1– D-12 12 mai 2011 Conseil municipal Liste des objets en suspens Arrêtée au 31 janvier 2011 (Article 23 du règlement du Conseil municipal) –2– Table des matières Bureau du Conseil municipal ………………………………………… Questions écrites ………… ...

D-30.53 (175e) - ACG - Charges fonctionnement GIAP 2018

... D-30.53 ASSOCIATION DES COMMUNES GENEVOISES Décision de l'Assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative à la participation 2018 du Fonds intercommunal aux charges de fonctionnement du Groupement intercommunal pour l'animation parascolaire (GIAP), pour un montant de F ...

D-30.52 (175e) - ACG - Investissements informatiques généraux 2018

... D-30.52 ASSOCIATION DES COMMUNES GENEVOISES Décision de l'Assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative au financement d'investissements informatiques généraux, pour un montant de Fr. 1'000'000.-Décision de l'Assemblée générale de l'ACG : 21 juin 2017 Doss ...

D-30.51 (175e) - ACG - Relève sportive 2018

... D-30.51 ASSOCIATION DES COMMUNES GENEVOISES Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative à la participation 2018 du Fonds intercommunal au co-financement de la relève sportive pour un montant de Fr. 450'000.-Décision de l’Assemblée générale de l’ACG ...

D-30.5 (175e) - ACG - Enveloppe sportive 2018

... D-30.50 ASSOCIATION DES COMMUNES GENEVOISES Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative au financement 2018, par le Fonds intercommunal, de l’enveloppe attribuée à des dépenses sportives diverses pour un montant de Fr. 300'000.-Décision de l’Assemblée ...

D-30.49 (175e) - ACG - Enveloppe culturelle 2018

... D-30.49 ASSOCIATION DES COMMUNES GENEVOISES Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative au financement 2018, par le Fonds intercommunal, de l’enveloppe attribuée à des dépenses culturelles diverses pour un montant de Fr. 1’000'000.-Décision de l’Assemb ...

D-30.48 (175e) - ACG - Bibliobus 2018

... D-30.48 ASSOCIATION DES COMMUNES GENEVOISES Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative à la participation du Fonds intercommunal au financement 2018 du Bibliobus Décision de l’Assemblée générale de l’ACG : 21 juin 2017 Dossier communiqué le ...

D-30.47 (175e) - ACG - Crèches 2018

... D-30.47 ASSOCIATION DES COMMUNES GENEVOISES Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative à l'octroi, en 2018, par le Fonds intercommunal, d'une subvention d'investissement de Fr. 5'000.-- à chaque nouvelle place de crèche créée Décision de l’Assemblée ...
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