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Mise à jour: 24.08.2022

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Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 16 Septembre 2014

PA-108 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement sur le projet d'arrêté du 31 mai 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier et Véronique Paris: «Jetons de présence et indemnités 2011-2014: enfin la transparence du financement des partis!»

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PA-108 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement sur le projet d'arrêté du 31 mai 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier et Véronique Paris: «Jetons de présence et indemnités 2011-2014: enfin la transparence du financement des partis!»

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PA-108 (167e) - Jetons de présence et indemnités 2011-2014: transparence du financement des partis

... 2013118-XG-2573-XP-2565-PA-108 Projet d’arrêté du 31 mai 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier et Véronique Paris: «Jetons d ...

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PA-105 (167e) - U.ZN

... 2013118-XG-1305-XP-1297-PA-105 Projet d’arrêté du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris, Isabelle Brunier, Silvia Mach ...

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PA-103 (167e) - Affectation de l'excédent de revenus

... 2013118-XG-1885-XP-1877-PA-103 Projet d’arrêté du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann et M. Christian Zaugg: «Affectation de l'excédent de revenus». (renvoyé à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séance du 22 novembre 2 ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 25 Juin 2012

PA-122 A (168e) - Rapport oral de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté du 18 janvier 2011 de M. Olivier Fiumelli, renvoyé en commission le 19 janvier 2011, intitulé: «Règlement municipal sur l'audit interne et l'audit externe».

... 2013118-XG-185705-XP-185695-Conseil municipal de la Ville de Genève PA-122A Rapport de la commission des finances au sujet du projet d’arrêté urgent du 18 janvier 2011 de M. Olivier Fiumelli. Rapport de Mme Salika Wenger Préambule La commission s’est réunie pour traiter cet objet sous la présidenc ...

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PA-122 (168e) - Règlement municipal sur l'audit interne et l'audit externe

... 2013118-XG-12523-XP-12514-PA-122 Projet d’arrêté du 18 janvier 2011 de M. Olivier Fiumelli: «Règlement municipal sur l'audit interne et l'audit externe. (renvoyé à la commission des finances par le Conseil municipal lors de la séance du 19 janvier 2011) PROJET D'ARRÊTÉ Considérant: – la nécessité de ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 20 Mars 2012

PA-127 A (168e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 16 février 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier et Martine Sumi, renvoyé en commission le 22 novembre 2011, intitulé: «Indemnités 2011-2015 aux parents qui ont un mandat politique et des enfants à charge».

... 2013118-XG-12714-XP-12705-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-127 A 19 février 2012 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet d’arrêté du 16 février 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier et Martine Sumi, re ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 20 Mars 2012

PA-118 A (168e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté du 24 novembre 2010 de Mmes Maria Casares, Salika Wenger, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Anne Moratti Jung, MM. Christian Zaugg et Alexandre Wisard, renvoyé en commission le 15 février 2011, intitulé: «Des logements pour les personnes en formation».

... 2013118-XG-10757-XP-10748-Ville de Genève Conseil municipal PA-118 A 8 août 2011 Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet d’arrêté du 24 novembre 2010 de Mmes Maria Casares, Salika Wenger, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Anne Moratti Jung, MM. Christian Zaug ...

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PA-117 A (168e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner le projet d'arrêté du 23 novembre 2010 de M. Simon Brandt, renvoyé en commission le 23 novembre 2010, intitulé: «GSHC: pour une augmentation immédiate du nombre de sièges VIP à la patinoire des Vernets».

... 2013118-XG-10730-XP-10721-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-117 A 31 août 2011 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner le projet d’arrêté du 23 novembre 2010 de M. Simon Brandt, renvoyé en commission le 23 novembre 2010, intitulé: «GSHC: pour une augmen ...