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Mise à jour: 24.08.2022
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PR-1586 A (181e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 août 2023 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 400 800 francs destiné à l'amélioration des mesures de modération de la circulation et de sécurisation des déplacements dans la zone 30 du quartier des Eaux-Vives.
PR-1586 A (181e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 août 2023 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 400 800 francs destiné à l'amélioration des mesures de modération de la circulation et de sécurisation des déplacements dans la zone 30 du quartier des Eaux-Vives.
... – 1 – Ville de Genève PR-1586 A Conseil municipal Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environ- nement chargée d’examiner la proposition du Conseil admi- nistratif du 23 août 2023 en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 400 800 francs destiné à l’amélioration des mesures de ...
PR-1582 A (181e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, du 26 juillet 2023 en vue de réviser la délibération VI de la proposition PR-1085 votée le 20 mai 2015 concernant le bâtiment de l'ancienne Comédie sis au boulevard des Philosophes 6.
... – 1 – Ville de Genève PR-1582 A Conseil municipal Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’exa- miner la proposition du Conseil administratif, du 26 juillet 2023 en vue de réviser la délibération VI de la proposition PR-1085 votée le 20 mai 2015 concernant le bâtime ...
PR-1581 A (181e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 juillet 2023 en vue de l'ouverture d'un crédit brut de 29 601 600 francs, destiné à l'entretien de neuf ouvrages d'art du parc appartenant à la Ville de Genève (OA 3801: passage supérieur du chemin des Sports, OA 3915: canal de l'Aire, OA 5120 et 5121: pont Charles-Galland, OA 5122 et 2123: pont Saint-Victor, OA 5125: pont de Sous-Terre, OA 5204: pont de la Fontenette, OA 5205: pont du Val-d'Arve), dont à déduire 10 223 200 francs représentant la participation financière de la Ville de Carouge pour les ouvrages en copropriété avec la Ville de Genève, soit 19 378 400 francs nets.
... – 1 – Ville de Genève PR-1581 A Conseil municipal Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administra- tif du 26 juillet 2023 en vue de l’ouverture d’un crédit brut de 29 601 600 francs, destiné à l’entretien de neuf ouvrage ...
PR-1568 A/B (180e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 mai 2023 en vue d'octroyer une délégation de compétences du Conseil municipal au Conseil administratif en vertu de l'article 48, lettres a) et i) de la loi sur l'administration des communes (LAC) dans le domaine de la restitution de biens culturels sensibles.
... – 1 – Ville de Genève PR-1568 A/B Conseil municipal Rapports de majorité et de minorité de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 3 mai 2023 en vue d’octroyer une délégation de compétences du Conseil municipal au Conseil a ...
PR-1540 A (180e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 octobre 2022 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 8 860 000 francs destinés à la réfection des chemins endommagés dans le parc Bertrand, à la création d'une plateforme logistique, à l'aménagement d'une aire de jeux et à l'achat d'un véhicule de manutention.
... – 1 – Ville de Genève PR-1540 A Conseil municipal Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 19 octobre 2022 en vue de l’ouverture de trois crédits pour un montant total de 8 860 000 francs destinés à la réfe ...
PR-1537 A/B (180e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 septembre 2022 en vue de la modification du Règlement fixant les conditions de location des logements à caractère social de la Ville de Genève (LC 21 531) abrogeant les dispositions visant l'exclusion des résiliations pour les locataires qui bénéficient d'un bail signé avant 2009 (article 16, alinéa 3) ou depuis plus de vingt ans (article 15, alinéa 1).
... – 1 – Ville de Genève PR-1537 A/B Conseil municipal Rapports de majorité et de minorité de la commission du loge- ment chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 21 septembre 2022 en vue de la modification du Règlement fixant les conditions de location des logements ...
PR-1414 A1 (178e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 22 juillet 2020 en vue de l'ouverture d'un crédit de 260 950 francs destiné à l'aménagement de la cour intérieure de l'îlot Lissignol Bouchet Rousseau.
... – 1 – Ville de Genève PR-1414 A1 Conseil municipal Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 22 juillet 2020 en vue de l’ouverture d’un crédit de 260 950 francs destiné à l’aménagement de la cour intérieure ...
PR-1414 A (178e) - Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 22 juillet 2020 en vue de l'ouverture d'un crédit de 260 950 francs destiné à l'aménagement de la cour intérieure de l'îlot Lissignol Bouchet Rousseau.
... – 1 – Ville de Genève PR-1414 A Conseil municipal 6 octobre 2022 Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 22 juillet 2020 en vue de l’ouverture d’un crédit de 260 950 francs destiné à l’aménagement de la cou ...
PR-1611 (181e) - Participation financière versée à la FPLC, destinée aux travaux et déménagement liés à la relocalisation de la résidence de l'ambassadeur de la Mission permanente de la République de Cuba
... – 1 – Ville de Genève PR-1611 Conseil municipal Proposition du Conseil administratif du 7 mars 2024 en vue de: – la levée de la servitude croisée N° RS 28897 à charge et/ou au bénéfice des parcelles Nos 2863, 2864, 2865, 2866, 2867, 2868, 2869, 2870, 2871, 2872, 2873, 2874, 2875, ...
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