Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Recherche d'objets et interventions
Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 842
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

PRD-308 A/B (180e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner le projet de délibération du 4 octobre 2022 de Mmes et MM. Amar Madani, Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Christian Steiner: «Pour une meilleure représentativité démocratique des jurys en charge de la sélection des dossiers lors de l'attribution des autorisations temporaires d'empiètements sur le domaine public de la Ville de Genève».

... – 1 – Ville de Genève PRD-308 A/B Conseil municipal Rapports de majorité et de minorité de la commission de la sécu- rité, du domaine public, de l’information et de la communication chargée d’examiner le projet de délibération du 4 octobre 2022 de Mmes et MM. Amar Madani, Daniel Sorman ...

PRD-304 A (179e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 29 mars 2022 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Brigitte Studer, Monica Granda, Pascal Holenweg, Ahmed Jama, Corinne Bonnet-Mérier, Maryelle Budry, Leyma Milena Wisard Prado, Valentin Dujoux, Anna Barseghian et Ana Maria Barciela Villar: «Respect en séance de commission!»

... – 1 – Ville de Genève PRD-304 A Conseil municipal Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet de délibération du 29 mars 2022 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Brigitte Studer, Monica Granda, Pascal Holenweg, Ahmed Jama, Corinne Bonnet-Mérier, Maryelle Budry, L ...

PRD-292 A (178e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet de délibération du 19 mai 2021 de MM. et Mme Christo Ivanov, Eric Bertinat, Pascal Altenbach, Pierre Scherb, Vincent Schaller, Didier Lyon et Marie-Agnès Bertinat: «Crédit de 500 000 francs destiné à réduire les nuisances sonores ferroviaires, notamment avec la couverture des voies ou avec des murs anti-bruit, entre le pont de l'Avenue-d'Aïre et l'avenue Henri-Golay».

... PRD-292 A.indd – 1 – Ville de Genève PRD-292 A Conseil municipal Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environne- ment chargée d’examiner le projet de délibération du 19 mai 2021 de MM. et Mme Christo Ivanov, Eric Bertinat, Pascal Altenbach, Pierre ...

PRD-254 A/B (177e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse, chargée d'examiner:  le projet de délibération du 15 janvier 2020 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Jean-Pascal Cattin, Amar Madani et Daniela Dosseva: «Les sans-abris à l'abri (bis)» (PRD-253),  le projet de délibération du 15 janvier 2020 de Mmes et M. Brigitte Studer, Gazi Sahin, Maria Casares et Christina Kitsos: «Pas de fermeture d'hébergements d'urgence en plein hiver! Pour une subvention de 1,8 million de francs» (PRD-254).

... – 1 – Ville de Genève PRD-253 AB/PRD-254 AB Conseil municipal 3 août 2021 Rapports de majorité et de minorité de la commission de la cohé- sion sociale et de la jeunesse chargée d’examiner: – le projet de délibération du 15 janvier 2020 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Yasmine Menét ...

PRD-253 A/B (177e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse, chargée d'examiner:  le projet de délibération du 15 janvier 2020 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Jean-Pascal Cattin, Amar Madani et Daniela Dosseva: «Les sans-abris à l'abri (bis)» (PRD-253),  le projet de délibération du 15 janvier 2020 de Mmes et M. Brigitte Studer, Gazi Sahin, Maria Casares et Christina Kitsos: «Pas de fermeture d'hébergements d'urgence en plein hiver! Pour une subvention de 1,8 million de francs» (PRD-254).

... – 1 – Ville de Genève PRD-253 AB/PRD-254 AB Conseil municipal 3 août 2021 Rapports de majorité et de minorité de la commission de la cohé- sion sociale et de la jeunesse chargée d’examiner: – le projet de délibération du 15 janvier 2020 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Yasmine Menét ...

PRD-186 A (176e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 3 octobre 2018 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Maria Pérez, Eric Bertinat, Renate Cornu, Uzma Khamis Vannini, Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, Jacques Pagan, Alain de Kalbermatten, Pascal Altenbach, Stefan Gisselbaek, Rémy Burri et Pierre Gauthier: «Pour un financement des camps de ski et autres camps scolaires par la Ville de Genève».

... – 1 – Ville de Genève PRD-186 A Conseil municipal Rapport de la commission des finances chargée d’examiner le projet de délibération du 3 octobre 2018 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Maria Pérez, Eric Bertinat, Renate Cornu, Uzma Khamis Vannini, Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, Jacqu ...

PRD-354 (181e) - Quand on dit «sans débat», c'est sans débat

... PRD-354 Projet de délibération du 26 mars 2024 de M. Pascal Holenweg: «Quand on dit «sans débat», c’est sans débat.» PROJET DE DÉLIBÉRATION Exposé des motifs L’article 85bis du règlement du Conseil municipal prévoit le traitement sans débat en plénière des rapports v ...

PRD-353 (181e) - Mise aux normes des locaux vides dans l'école des Eaux-Vives au bénéfice du Judo Club des Eaux-Vives et d'autres associations selon le compromis issu du projet de délibération PRD-301

... PRD-353 Projet de délibération du 25 mars 2024 de M. Christo Ivanov: «Mise aux normes des locaux vides dans l’école des Eaux-Vives au bénéfice du Judo Club des Eaux-Vives et d’autres associations selon le compromis issu du projet de délibération PRD-301». PROJET DE DÉLIBÉRA ...

PRD-352 (181e) - Cé qu'è lainô: la Ville applique la Constitution

... Microsoft Word - PRD-352.docx PRD-352 Projet de délibération du 6 mars 2024 de M. Pascal Holenweg: «Cé qu’è lainô: la Ville applique la Constitution». PROJET DE DÉLIBÉRATION Un cantique religieux (protestant) en arpitan savoyard du débu ...

PRD-351 (181e) - La Ville de Genève doit montrer l'exemple en matière de panneaux photovoltaïques

... Microsoft Word - PRD-351.docx PRD-351 Projet de délibération du 6 mars 2024 de Mmes et MM. Patricia Richard, Maxime Provini, Christian Zaugg, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Yves Herren, Ruzanna Tarverdyan, Rémy Burri, Michèle Roullet, Kevin Schmid et Jo ...
Résultats 1 - 10 sur environ 842
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :