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PRD-194 (176e) - Indemnités versées aux membres du Conseil municipal

... PRD-194 Projet de délibération du 13 novembre 2018 de Mmes et MM. Alia Chaker Mangeat, Anne Carron, Léonard Montavon, Souheil Sayegh et Marie Barbey-Chappuis: «Indemnités versées aux membres du Conseil municipal». PROJET DE DÉLIBÉRATION LE CONSEIL MUNICIPAL, vu les articles 17 et 30, alinéa ...

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PRD-202 A/B (176e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des sports chargée d'examiner le projet de délibération du 5 décembre 2018 de Mmes et MM. Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Maria Pérez, Tobias Schnebli et Brigitte Studer: «Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève».

... PRD-202 AB.indd – 1 – Ville de Genève PRD-202 A/B Conseil municipal Rapports de majorité et de minorité de la commission des sports chargée d’examiner le projet de délibération du 5 décembre 2018 de Mmes et MM. Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Mor ...

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PRD-338 (180e) - Des assemblées citoyennes pour plus de démocratie dans l'aménagement de la ville

... PRD-338 Projet de délibération du 22 mai 2023 de Mmes et MM. Salma Selle, Christel Saura, Dalya Mitri Davidshofer, Amanda Ojalvo, Leyma Milena Wisard Prado, Matthias Erhardt, Valentin Dujoux, Ahmed Jama, Pascal Holenweg, Théo Keel, Jules Lorenzi, Corinne Bonnet-Mérier, Manuel Zwyssig, Binet ...

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PRD-336 (180e) - Proposition du Conseil municipal en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 100 millions de francs destiné à financer les familles en 2023. Aidons les ménages, jusqu'à la classe moyenne

... PRD-336 Projet de délibération du 17 mai 2023 de Mme et MM. Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Amar Madani, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Christian Steiner: «Proposition du Conseil municipal en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 100 millions de francs destiné à financ ...

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PRD-335 (180e) - Cé què l'ainô

... PRD-335 Projet de délibération du 16 mai 2023 de M. Pascal Holenweg: «Cé què l'ainô». PROJET DE DÉLIBÉRATION Exposé des motifs (texte en français à la fin du texte en arpitan) Un cantic religiôs (protestant) en arpetan savoyard du començament du XVIe ssèclo1 devrêt dev ...

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PRD-202 (176e) - Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève

... PRD-202 Projet de délibération du 5 décembre 2018 de Mmes et MM. Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Maria Pérez, Tobias Schnebli et Brigitte Studer: «Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève». PROJET DE DÉLIBÉRATION Considéra ...

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PRD-280 A (178e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner: le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Michèle Roullet, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des critères d'attribution des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-279), le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mme et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des conditions d'octroi des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-280).

... – 1 – Ville de Genève PRD-279 A/PRD-280 A Conseil municipal 6 mai 2021 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner: – le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Michèle Roullet, Chr ...

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PRD-280 A1 (178e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner: le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Michèle Roullet, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des critères d'attribution des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-279), le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mme et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des conditions d'octroi des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-280).

... PRD-279 A1-PRD-280 A1.indd – 1 –Ville de Genève Conseil municipal PRD-279 A1/ PRD-280 A1 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner: – le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence K ...

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PRD-279 A (178e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner: le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Michèle Roullet, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des critères d'attribution des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-279), le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mme et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des conditions d'octroi des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-280).

... – 1 – Ville de Genève PRD-279 A/PRD-280 A Conseil municipal 6 mai 2021 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner: – le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Michèle Roullet, Chr ...

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PRD-279 A1 (178e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner: le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Michèle Roullet, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des critères d'attribution des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-279), le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mme et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence Kraft-Babel, Daniel Sormanni, Christo Ivanov et Sebastian Aeschbach: «Modification des conditions d'octroi des logements à loyer libre et des logements à caractère social de la Ville de Genève» (PRD-280).

... PRD-279 A1-PRD-280 A1.indd – 1 –Ville de Genève Conseil municipal PRD-279 A1/ PRD-280 A1 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner: – le projet de délibération du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Eric Bertinat, Florence K ...