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Mise à jour: 24.08.2022

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QE-748 (181e) - Est-ce que la Ville a déposé plainte

... Masque pour les projets d'arrêtés QE-748 Question écrite du 12 février 2024 de Mme Brigitte Studer et M. Gazi Sahin: «Est-ce que la Ville a déposé plainte?» Cette question est posée sur la base du téléjournal de la Radio Télévision Suisse (RTS) du 13 octobre 2023 da ...

QE-746 (181e) - Ramassage des sapins de Noël

... Masque pour les projets d'arrêtés QE-746 Question écrite du 7 février 2024 de Mme Yasmine Menétrey: «Ramassage des sapins de Noël». La Ville de Genève avait annoncé que les sapins de Noël sans les décorations sont à déposer aux emplacements des conteneurs à ordures le ...

QE-738 (181e) - Champel: pourquoi un tel détour cycliste

... QE-738 Question écrite du 17 janvier 2024 de M. Olivier Gurtner: «Champel: pourquoi un tel détour cycliste?» Le secteur de Champel, autour du parc Bertrand, est complexe pour les cyclistes. Plusieurs habitants m’ont interpellé au sujet de l’avenue Alfred-Bertran ...

QE-737 (181e) - Quels critères pour autoriser des manifestations sur le domaine public

... QE-737 Question écrite du 17 janvier 2024 de Mmes et MM. Brigitte Studer, Monica Granda, Maryelle Budry, Gazi Sahin et James Berclaz-Lewis: «Quels critères pour autoriser des manifestations sur le domaine public?» Est-ce qu’il existe un document écrit (directive ...

QE-727 (181e) - Séparation entre engagement professionnel et électoral

... QE-727 Question écrite du 4 octobre 2023 de Mmes et MM. Roger Gaberell, Fabienne Beaud, Luc Zimmermann, Alain Miserez, Anne Carron, Oana Cotoi, Florence Kraft-Babel, Matthias Erhardt, Laurence Corpataux et Maxime Provini: «Séparation entre engagement professionnel et électoral». Au lendem ...

QE-702 (180e) - Quels sont les programmes possibles pour que la Ville de Genève valorise la récupération des eaux de pluie

... QE-702 Question écrite du 26 avril 2023 de Mmes et MM. Jean-Luc von Arx, Fabienne Beaud, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat, Oana Cotoi, Luc Zimmermann, Alain Miserez et Aurélien Borgeaud: «Quels sont les programmes possibles pour que la Ville de Genève valorise la récupération des eaux de pluie?» ...

QE-741 (181e) - Réponse du Conseil administratif du 8 février 2024 à la question écrite du 17 janvier 2024 de M. Manuel Zwyssig et Mme Joëlle Bertossa: «Concubinage et prévoyance professionnelle  la CAP est-elle attentive aux évolutions de la société?»

... – 1 – Ville de Genève QE-741 Conseil municipal Réponse du Conseil administratif du 8 février 2024 à la ques- tion écrite du 17 janvier 2024 de M. Manuel Zwyssig et Mme Joëlle Bertossa: «Concubinage et prévoyance professionnelle – la CAP est-elle attentive aux évolutions de la société?» ...

QE-734 (181e) - Réponse du Conseil administratif du 25 janvier 2024 à la question écrite du 29 novembre 2023 de Mme Salma Selle: «Des emprunts verts et humains».

... – 1 – Ville de Genève QE-734 Conseil municipal Réponse du Conseil administratif du 25 janvier 2024 à la question écrite du 29 novembre 2023 de Mme Salma Selle: «Des emprunts verts et humains». TEXTE DE LA QUESTION Depuis 2020, l’Organisation des Nations unies (ONU) publie un ...

QE-717 (181e) - Réponse du Conseil administratif du 15 février 2024 à la question écrite du 27 juin 2023 de Mme Albane Schlechten: «Stratégie avant la rénovation de l'immeuble du Seujet».

... – 1 – Ville de Genève QE-717 Conseil municipal Réponse du Conseil administratif du 15 février 2024 à la question écrite du 27 juin 2023 de Mme Albane Schlechten: «Stratégie avant la rénovation de l’immeuble du Seujet». TEXTE DE LA QUESTION Suite à la question orale posée le 2 ...

QE-754 (181e) - Quelle est la responsabilité de la Ville dans la pollution sonore nocturne créée par les sous-traitants du SEVE

... QE-754 Question écrite du 26 mars 2024 de M. Jean-François Albanesi: «Quelle est la responsabilité de la Ville dans la pollution sonore nocturne créée par les sous-traitants du SEVE?» Début mars, une opération d’élagage a été menée par une entreprise sous-traitante de la Ville, ...
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