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Mise à jour: 24.08.2022

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QE-727 (181e) - Séparation entre engagement professionnel et électoral

... QE-727 Question écrite du 4 octobre 2023 de Mmes et MM. Roger Gaberell, Fabienne Beaud, Luc Zimmermann, Alain Miserez, Anne Carron, Oana Cotoi, Florence Kraft-Babel, Matthias Erhardt, Laurence Corpataux et Maxime Provini: «Séparation entre engagement professionnel et électoral». Au lendem ...

QE-702 (180e) - Quels sont les programmes possibles pour que la Ville de Genève valorise la récupération des eaux de pluie

... QE-702 Question écrite du 26 avril 2023 de Mmes et MM. Jean-Luc von Arx, Fabienne Beaud, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat, Oana Cotoi, Luc Zimmermann, Alain Miserez et Aurélien Borgeaud: «Quels sont les programmes possibles pour que la Ville de Genève valorise la récupération des eaux de pluie?» ...

QE-741 (181e) - Réponse du Conseil administratif du 8 février 2024 à la question écrite du 17 janvier 2024 de M. Manuel Zwyssig et Mme Joëlle Bertossa: «Concubinage et prévoyance professionnelle  la CAP est-elle attentive aux évolutions de la société?»

... – 1 – Ville de Genève QE-741 Conseil municipal Réponse du Conseil administratif du 8 février 2024 à la ques- tion écrite du 17 janvier 2024 de M. Manuel Zwyssig et Mme Joëlle Bertossa: «Concubinage et prévoyance professionnelle – la CAP est-elle attentive aux évolutions de la société?» ...

QE-734 (181e) - Réponse du Conseil administratif du 25 janvier 2024 à la question écrite du 29 novembre 2023 de Mme Salma Selle: «Des emprunts verts et humains».

... – 1 – Ville de Genève QE-734 Conseil municipal Réponse du Conseil administratif du 25 janvier 2024 à la question écrite du 29 novembre 2023 de Mme Salma Selle: «Des emprunts verts et humains». TEXTE DE LA QUESTION Depuis 2020, l’Organisation des Nations unies (ONU) publie un ...

QE-717 (181e) - Réponse du Conseil administratif du 15 février 2024 à la question écrite du 27 juin 2023 de Mme Albane Schlechten: «Stratégie avant la rénovation de l'immeuble du Seujet».

... – 1 – Ville de Genève QE-717 Conseil municipal Réponse du Conseil administratif du 15 février 2024 à la question écrite du 27 juin 2023 de Mme Albane Schlechten: «Stratégie avant la rénovation de l’immeuble du Seujet». TEXTE DE LA QUESTION Suite à la question orale posée le 2 ...

QE-754 (181e) - Quelle est la responsabilité de la Ville dans la pollution sonore nocturne créée par les sous-traitants du SEVE

... QE-754 Question écrite du 26 mars 2024 de M. Jean-François Albanesi: «Quelle est la responsabilité de la Ville dans la pollution sonore nocturne créée par les sous-traitants du SEVE?» Début mars, une opération d’élagage a été menée par une entreprise sous-traitante de la Ville, ...

QE-753 (181e) - Interrogations exigeantes sur les appels d'offre des événements culturels à Genève

... QE-753 Question écrite du 26 mars 2024 de Mme Yasmine Menétrey: «Interrogations exigeantes sur les appels d’offre des événements culturels à Genève». Je vous remercie de bien vouloir prendre en considération cette préoccupation et de me fournir les informations suivantes: 1. ...

QE-741 (181e) - Concubinage et prévoyance professionnelle  la CAP est-elle attentive aux évolutions de la société

... QE-741 Question écrite du 17 janvier 2024 de M. Manuel Zwyssig et Mme Joëlle Bertossa: «Concubinage et prévoyance professionnelle – la CAP est-elle attentive aux évolutions de la société?» Depuis le 1er janvier 2005, le législateur fédéral permet aux inst ...

QE-734 (181e) - Des emprunts verts et humains

... QE-734 Question écrite du 29 novembre 2023 de Mme Salma Selle: «Des emprunts verts et humains». Depuis 2020, l’Organisation des Nations unies (ONU) publie un rapport faisant l’état des lieux des entreprises ayant des actions en lien avec les colonies sur le territoire palestinien occupé. La ...

QE-717 (181e) - Stratégie avant la rénovation de l'immeuble du Seujet

... QE-717 Question écrite du 27 juin 2023 de Mme Albane Schlechten: «Stratégie avant la rénovation de l'immeuble du Seujet». Suite à la question orale posée le 26 juin 2023 sur la stratégie de rénovation des allées du quai du Seujet appartenant à la Ville, il m’a été donné réponse en part ...
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