Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 143
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

M-364 (156e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 11 novembre 1998 de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2002, intitulée: «A bas la sourdine».

... Ville de Genève Conseil municipal M-364 Réponse du Conseil administratif à la motion du 11 novembre 1998 de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2002, intitulée: «A bas la sourdine». TEXTE DE LA MOTION Le Conseil municipal demande au C ...

PR-463 A (156e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue du bouclement de divers crédits d'études de planification de l'aménagement local terminés sans demande de crédit complémentaire.

P-101 (156e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions acceptées par le Conseil municipal le 15 juin 1999, sur la pétition de la Société genevoise pour la protection des animaux en faveur des propriétaires de chiens.

... 2013118-XG-3292-XP-3284-Ville de Genève Conseil municipal P-101 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions acceptées par le Conseil municipal le 15 juin 1999, sur la pétition de la Société genevoise pour la protection des animaux en faveur des propriétaires de ...

I-800 (156e) - Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de MM. Pierre-André Torrent, David Brolliet et Guy Valance, développée le 13 janvier 1999, intitulée: «Pour une véritable sécurité sur le chemin de Beau-Soleil».

... 2013118-XG-1268-XP-1260-Ville de Genève Conseil municipal I-800 Réponse du Conseil administratif à l’interpellation de MM. Pierre-André Torrent, David Brolliet et Guy Valance, développée le 13 janvier 1999, intitulée: «Pour une véritable sécurité sur le chemin de Beau-Soleil». REPONSE DU CONSEIL A ...

P-99 A (156e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Protection, du point de vue architectural, du quartier de la Roseraie».

... P-99 A 18 octobre 2004 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Protection, du point de vue architectural, du quartier de la Roseraie». Rapporteur: M. Jean-Charles Lathion. Préambule Ce rapport devait être rédigé par M. Pierre-André Torrent, comm ...

M-381 A (156e) - Rapport de la commission des beaux- arts chargée d'examiner la motion de Mme Marie Vanek, MM. Jean-Pierre Lyon, Bernard Paillard, Didier Burkhardt et Guy Valance, renvoyée en commission le 20 avril 1999, intitulée: «Annulation des licenciements du personnel technique et administratif du Théâtre de la Comédie».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-381 A 17 octobre 2006 Rapport de la commission des beaux-arts chargée d’examiner la motion de Mme Marie Vanek, MM. Jean-Pierre Lyon, Bernard Paillard, Didier Burkhardt et Guy Valance, renvoyée en commission le 20 avril 1999, intitulée: «Annulation ...

M-376 A (156e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Pascal Holenweg et Alain Marquet, renvoyée en commission le 13 avril 1999, intitulée: «Passeport culturel et sportif de la Ville de Genève».

... –1– M-376 A 4 septembre 2006 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la motion de MM. Pascal Holenweg et Alain Marquet, renvoyée en commission le 13 avril 1999, intitulée: «Passeport culturel et sportif de la Ville de Genève». Rapport de Mme Marie-France Spielma ...

QE-95 (156e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 14 avril 1999 de Mme Nicole Bobillier, intitulée: «Nettoyage de la Maison de quartier de Saint-Jean».

... 2013118-XG-1844-XP-1836-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-95 2 mars 2007 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 14 avril 1999 de Mme Nicole Bobillier, intitulée: «Nettoyage de la Maison de quartier de Saint-Jean». TEXTE DE LA QUESTION La Maison de quartier de Saint-Jean, ...

M-389 (156e) - Réponse du Conseil administratif: ? au postulat de MM. René Winet et Norbert-Max Blauenstein, accepté par le Conseil municipal le 18 septembre 1991, intitulé: «En faveur de terrasses parisiennes en ville de Genève» (PO-3001), ? à la motion de MM. Roman Juon, Jean-Charles Rielle, Daniel Sormanni, Michel Mermillod, Jean-Louis Fazio, Sami Kanaan, Olivier Coste, Pascal Holenweg, René Grand, Manuel Tornare, Marco Ziegler, Albert Knechtli, Roger Deneys, Daniel Pilly, Philip Grant, Mmes Christiane Olivier et Nicole Bobillier, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 1999, intitulée: «Pour une Genève encore plus conviviale» (M-389).

... 2013118-XG-4036-XP-4028-Ville de Genève Conseil municipal –1– PO-3001 M-389 Réponse du Conseil administratif: – au postulat de MM. René Winet et Norbert-Max Blauenstein, accepté par le Conseil municipal le 18 septembre 1991, intitulé: «En faveur de terrasses parisiennes en ville de Genève» (PO-30 ...

M-383 (156e) - Réponse du Conseil administratif: ? à la motion de MM. Roman Juon et Sami Kanaan, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 1999, intitulée: «Pour des médiateurs de quartier» (M-383), ? à la motion de Mmes Marianne Husser, Virginie Keller Lopez, Liliane Johner, MM. Jean-Pascal Perler, Guy Jousson et Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 5 décembre 2000, intitulée: «Médiation et prévention dans les quartiers» (M-54), ? à la question écrite du 13 octobre 1999 de MM. Roman Juon et Sami Kanaan, intitulée: «Démocratie de quartier: où en sommes-nous?» (QE-11).

... 2013118-XG-13919-XP-13910-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-383 M-54 QE-11 Réponse du Conseil administratif: – à la motion de MM. Roman Juon et Sami Kanaan, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 1999, intitulée: «Pour des médiateurs de quartier» (M-383); – à la motion de Mmes Marianne ...
Résultats 1 - 10 sur environ 143

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :