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M-80 (157e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 22 mars 2000 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 14 novembre 2001, intitulée: «Restitution des eaux de surface dans le sous-sol géologique de la ville de Genève».

... 2013118-XG-8015-XP-8007-Ville de Genève Conseil municipal M-80 Réponse du Conseil administratif à la motion du 22 mars 2000 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 14 novembre 2001, intitulée: «Restitution des eaux de surface dans le sous-sol g ...

QE-13 (157e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 8 décembre 1999 de M. Jean-Pascal Perler, intitulée: «Egouts en ville de Genève».

... 2013118-XG-3975-XP-3967-Ville de Genève Conseil municipal QE-13 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 8 décembre 1999 de M. Jean-Pascal Perler, intitulée: «Egouts en ville de Genève». TEXTE DE LA QUESTION Les Verts aimeraient obtenir un bilan sur la mise en place du système sép ...

P-25 A (157e) - Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde des conditions de parcage et de circulation dans le square Pradier et le square de Chantepoulet».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-25 A 12 septembre 2010 Rapport de la commission de l’aménagement chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde des conditions de parcage et de circulation dans le square Pradier et le square de Chantepoulet». Rapport de Mme Alexan ...

P-6 (157e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 11 octobre 2000, sur la pétition intitulée: «Charges de chauffage facturées par la GIM aux locataires du 1, rue de Villereuse».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-6 17 septembre 2009 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 11 octobre 2000, sur la pétition intitulée: «Charges de chauffage facturées par la GIM aux locataires du 1, ...

PA-475 A (156e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté de M. Pascal Holenweg, renvoyé en commission le 13 octobre 1999, intitulé: «Réduction du temps de travail de la fonction publique municipale».

... PA-475 A 11 juillet 2003 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner le projet d’arrêté de M. Pascal Holenweg, renvoyé en commission le 13 octobre 1999, intitulé: «Réduction du temps de travail de la fonction publique municipale». Rapporteur: Mme Marie Vanek. La commission de ...

M-407 A (156e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Ville de Genève».

M-407 A (156e) - Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Ville de Genève».

... M-407 A 18 septembre 2002 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée: «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Vi ...

M-33 A1 (157e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion de Mmes Diana de la Rosa, Monica Huber Fontaine, Virginie Keller Lopez, Michèle Künzler, Marie Vanek, MM. Olivier Coste, Roger Deneys, Guy Jousson, Alain Marquet, Jacques Mino, Jean-Pascal Perler, Jean-Charles Rielle et Daniel Sormanni, renvoyée en commission le 15 février 2000, intitulée: «Pour une aide financière aux parents qui ont un mandat politique municipal et des enfants à charge».

... 2013118-XG-24-XP-18- ...

M-404 A (156e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion de MM. Roger Deneys et Sami Kanaan, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée: «Introduction du vote électronique au Conseil municipal».

... Folio 415- 2003 RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE ^ViHe de GeneveÏ^reîariat général "^. |R^!- 17 JAM. 2003) ...

M-404 A (156e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion de MM. Roger Deneys et Sami Kanaan, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée: «Introduction du vote électronique au Conseil municipal».

... sMîà Ville de Genève EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 19, 20 ET 23 NOVEMBRE2002 PA32 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; vu l'article 147 durèglementdu Conseilmunicipal; sur proposition de son bureau, arrête: Article ...
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