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PR-112 A (158e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 247 200 francs destiné à l'aménagement d'une liaison piétonne entre la route de Frontenex et le chemin Frank-Thomas.

... PR-112 A 20 mars 2002 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 247 200 francs destiné à l’aménagement d’une liaison piétonne entre la route de Frontenex et le chemin Frank-Tho ...
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PR-112 A (158e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 247 200 francs destiné à l'aménagement d'une liaison piétonne entre la route de Frontenex et le chemin Frank-Thomas.

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P-41 (158e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 14 novembre 2001, sur la pétition intitulée: «Odeurs pestilentielles à l'école du Mail II».

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P-41 A (158e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Odeurs pestilentielles à l'école du Mail II».

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P-41 A (158e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Odeurs pestilentielles à l'école du Mail II».

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M-268 (154e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2001, intitulée: «Quais de l'immobilier: une solution acceptable».

... M-268 21 février 2002 Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2001, intitulée: «Quais de l’immobilier: une solution acceptable». TEXTE DE LA MOTION Le Conseil municipal invite l ...
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M-268 (154e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2001, intitulée: «Quais de l'immobilier: une solution acceptable».

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M-268 A (154e) - Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la motion de MM. Antonio Soragni, Guy Valance et Mme Isabelle Brunier, renvoyée en commission le 4 juin 1997, intitulée: «Quais de l'immobilier: une solution acceptable».

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M-216 (159e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de M. André Kaplun, acceptée par le Conseil municipal le 15 janvier 2002, intitulée: «Halte aux transferts de charges».

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M-163 (158e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Jean-Pierre Lyon, Mmes Fatiha Eberle, Isabel Nerny et Evelyne Strubin, acceptée par le Conseil municipal le 25 juin 2001, intitulée: «Priorité aux TPG».

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