Conseil municipal

... 2013118-XG-2405-XP-2397-M-239 Motion de la commission des arts et de la culture: «Pour un nouveau projet d'animation des Halles de l'Ile». (acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 15 janvier 2002, dans le rapport PR-104 A) MOTION Considérant qu'aucun des projets présentés dans la prop ...

... P-71 A 12 février 2003 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour une passerelle piétonne et cyclable reliant la Jonction au Terrain d’aventure de la Queue-d’Arve». Rapporteur: M. Alain Marquet. Sous la présidence de Mme Liliane Johner, la commis ...

... Rapport P-65 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition No 65, intitulée: «Pour la sécurisation de la sortie de l'école des Plantaporrêts». Conclusions (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 15 janvier 2003) Le Conseil municipal renvoie la pétition ...

... P-65 A 21 octobre 2002 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Pour la sécurisation de la sortie de l’école des Plantaporrêts». Rapporteur: M. René Grand. La commission des pétitions a étudié la pétition P-65 lors de sa séance du 2 septembre 2002, ...

... Rapport P-55 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition No 55, intitulée: «Parcage illicite au rond-point de Plainpalais». Conclusions (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 4 décembre 2002) Le Conseil municipal renvoie la pétition N° 55 au Conseil ...

... P-55 A 6 août 2002 Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Parcage illicite au rond-point de Plainpalais». Rapporteur: Mme Catherine Hämmerli-Lang. La commission des pétitions, sous la présidence de M. Guy Mettan puis de M. Guy Savary, a étudié la ...

... M-40 A 20 mars 2002 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de Mmes Marie Vanek, Virginie Keller Lopez, MM. Roberto Broggini et François Sottas, renvoyée en commission le 28 février 2000, intitulée: «Restitution aux places publiques de leur ...

... M-199 A 30 janvier 2003 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la motion de M. Georges Breguet, renvoyée en commission le 9 octobre 2001, intitulée: «Faisons inscrire la VieilleVille de Genève sur la liste du patrimoine culturel mondial!» Rapporteur: Mme Michèle ...