Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 1 - 10 sur environ 584
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

QE-150 (162e) - Jetons de présence au sein des commissions extraparlementaires (ter)

... 2013118-XG-2331-XP-2323-QE-150 Question écrite de M. Pierre Maudet, du 9 juin 2004: «Jetons de présence au sein des commissions extraparlementaires (ter)». L'article 63, alinéa 2, du règlement du Conseil municipal (RCM) dispose: «Les questions doivent être brièvement rédigées et peuvent être succinc ...

PR-410 (162e) - Subvention complémentaire pour l'agrandissement du Théâtre du Loup

... 2013118-XG-7488-XP-7480-PR-410 13 avril 2005 Proposition du Conseil administratif du 13 avril 2005 en vue de l’ouverture d’un crédit de 45 000 francs au titre de subvention complémentaire aux 200 000 francs déjà alloués par le Conseil municipal le 9 avril 2003 pour participer à la couverture des fr ...

M-520 (162e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 19 janvier 2005 de MM. Roman Juon, Gilles Thorel et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, acceptée par le Conseil municipal le 6 novembre 2007, intitulée: «Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti».

... 2013118-XG-3676-XP-3668-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-520 17 novembre 2009 Réponse du Conseil administratif à la motion du 19 janvier 2005 de MM. Roman Juon, Gilles Thorel et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, acceptée par le Conseil municipal le 6 novembre 2007, intitulée: «Atelier pour pe ...

M-450 (161e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 23 février 2004 de la commission des travaux, acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 26 juin 2006, intitulée: «Pour du long terme et des trottoirs recyclables».

... 2013118-XG-3398-XP-3390-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-450 17 novembre 2009 Réponse du Conseil administratif à la motion du 23 février 2004 de la commission des travaux, acceptée par le Conseil municipal le 26 juin 2006, intitulée: «Pour du long terme et des trottoirs recyclables». TEXTE ...

P-135 (162e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 27 juin 2005, sur la pétition intitulée: «Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation».

... 2013118-XG-1991-XP-1983-–1– P-135 12 octobre 2005 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 27 juin 2005, sur la pétition intitulée: «Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation». CONCLUSIONS Le Conseil municipal ...

M-488 (162e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'informatique et de la communication, acceptée par le Conseil municipal le 17 avril 2007, intitulée: «Pour une capitale des télécommunications à la pointe du sans-fil».

... 2013118-XG-8067-XP-8059-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-488 2 septembre 2007 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l’informatique et de la communication, acceptée par le Conseil municipal le 17 avril 2007, intitulée: «Pour une capitale des télécommunications à l ...

M-478 (162e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 22 juin 2004 de MM. Guillaume Barazzone, Lionel Ricou, Didier Bonny, Jean-Charles Lathion, Guy Mettan et Mme Alexandra Rys, acceptée par le Conseil municipal le 3 novembre 2004, intitulée: «Transparence en matière de marchés publics».

... 2013118-XG-5331-XP-5323-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-478 4 janvier 2012 Réponse du Conseil administratif à la motion du 22 juin 2004 de MM. Guillaume Barazzone, Lionel Ricou, Didier Bonny, JeanCharles Lathion, Guy Mettan et Mme Alexandra Rys, acceptée par le Conseil municipal le 3 nove ...

QE-186 (162e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Blaise Hatt-Arnold, du 20 avril 2005, intitulée: «Insalubrité du passage des Barrières».

... 2013118-XG-3235-XP-3227-–1– QE-186 12 octobre 2005 Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Blaise Hatt-Arnold, du 20 avril 2005, intitulée: «Insalubrité du passage des Barrières». TEXTE DE LA QUESTION Nonobstant diverses questions orales posées au sujet de l’objet sous rubrique ...

PR-377 A (162e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 décembre 2004 en vue de l'ouverture d'un crédit de 20 000 000 de francs destiné à soutenir la construction de logements sociaux pour la Fondation HLM de la Ville de Genève, respectivement la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social.

... PR-377 A 11 octobre 2005 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 8 décembre 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 20 000 000 de francs destiné à soutenir la construction de logements sociaux pour la Fondation HLM de la Ville de Ge ...

PR-353 A (162e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 juin 2004 en vue de l'ouverture de trois crédits d'étude pour un montant total de 290 000 francs:  un crédit de 100 000 francs, destiné à l'étude de la rénovation de l'immeuble d'habitation situé rue de l'Industrie 8, sur la parcelle 42, feuille 71 du cadastre de la commune de Genève, section Cité,  un crédit de 80 000 francs, destiné à l'étude de la rénovation de l'immeuble d'habitation situé rue de l'Industrie 11, sur la parcelle 7738, feuille 72 du cadastre de la commune de Genève, section Cité,  un crédit de 110 000 francs, destiné à l'étude de la rénovation de l'immeuble d'habitation situé rue de l'Industrie 12, sur la parcelle 44, feuille 71 du cadastre de la commune de Genève, section Cité.

... –1– PR-353 A 15 décembre 2005 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 16 juin 2004 en vue de l’ouverture de trois crédits d’étude pour un montant total de 290 000 francs: – un crédit de 100 000 francs, destiné à l’étude de la réno ...
Résultats 1 - 10 sur environ 584

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :