Conseil municipal

... 2013118-XG-13915-XP-13906-P-109 A 28 janvier 2005 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Aménagements à la rue de Montchoisy et stationnement sur la place du Pré-l’Evêque». Rapporteur: M. Patrice Reynaud. La pétition P-109 a été renvoyée à la commission d ...

... 2013118-XG-20252-XP-20243-M-438 A 21 février 2005 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion de MM. Mathias Buschbeck, René Grand, Pierre Rumo et Sébastien Bertrand, renvoyée en commission le 17 mai 2004, intitulée: «Revitalisons le Rhône Express Ré ...

... 2013118-XG-1694-XP-1686-R–540 Résolution de MM. Michel Ducret, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux: «Transfert des Conservatoire et Jardin botaniques à l’Etat». (renvoyée à la commission ad hoc Rétablissement des finances lors de la séance du Conseil municipal du 20 octobre 1997) RÉSOLUTION Co ...

... 2013118-XG-7488-XP-7480-PR-410 13 avril 2005 Proposition du Conseil administratif du 13 avril 2005 en vue de l’ouverture d’un crédit de 45 000 francs au titre de subvention complémentaire aux 200 000 francs déjà alloués par le Conseil municipal le 9 avril 2003 pour participer à la couverture des fr ...

... 2013118-XG-19-XP-13- ...

... 2013118-XG-12815-XP-12806-PR-401 9 mars 2005 Proposition du Conseil administratif du 9 mars 2005, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement et sur initiative municipale, en vue de l’approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29383, situé entre la place d ...

... 2013118-XG-15731-XP-15722-PR-378 8 décembre 2004 Proposition du Conseil administratif du 8 décembre 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 718 000 francs destiné à différents travaux d’aménagement pour la création de restaurants scolaires dans une arcade à la rue Barthélemy-Menn 6 bis et dans l’ ...

... 2013118-XG-16607-XP-16598-PR-372 17 novembre 2004 Proposition du Conseil administratif du 17 novembre 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 6 404 000 francs destiné à la rénovation des ponts de scène du Grand Théâtre, situé au 3, place Neuve, sur la parcelle 5038, feuille 31 du cadastre de la c ...

... 2013118-XG-14-XP-9- ...

... 2013118-XG-18768-XP-18759-PR-355 30 juin 2004 Proposition du Conseil administratif du 30 juin 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit de 1 492 000 francs destiné à la rénovation partielle des courts du Tennis Club Drizia-Miremont situé 6, route de Vessy, sur les parcelles 2289, 2078, 2079 et DP 3707 ...