Conseil municipal

... 2013118-XG-3483-XP-3475-QE-171 5 avril 2005 Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roman Juon, du 13 novembre 2004, intitulée: «TV Léman bleu: amélioration de l’information». TEXTE DE LA QUESTION TV Léman bleu bénéficie d’un taux de vision exceptionnel en ce qui concerne les s ...

... 2013118-XG-1629-XP-1621-QE-170 7 février 2005 Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roman Juon, du 13 novembre 2004, intitulée: «Incendie d’une voiture dans le centre artisanal municipal du Vélodrome à la Jonction». TEXTE DE LA QUESTION Récemment, une voiture – ou plusieurs – ...

... 2013118-XG-1983-XP-1975-QE-167 5 avril 2005 Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roberto Broggini, du 3 novembre 2004, intitulée: «Pourquoi l’édicule datant de l’Exposition nationale de 1896 sis au boulevard James-Fazy est-il laissé à l’abandon?» TEXTE DE LA QUESTION L’édicul ...

... 2013118-XG-3513-XP-3505-QE-163 5 avril 2005 Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Damien Sidler, du 13 septembre 2004, intitulée: «Pelouses rases et Ville plumée?» TEXTE DE LA QUESTION Année après année, les Fêtes de Genève se mesurent en démesure, et leurs impacts sur le quo ...

... 2013118-XG-14634-XP-14625-PR-370 A 12 avril 2005 Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 novembre 2004 en vue de l’ouverture de deux crédits pour un montant total de 698 300 francs: – un crédit de 520 300 francs destiné à la réfection com ...

... 2013118-XG-31225-XP-31216-PR-366 A 31 janvier 2005 Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 27 octobre 2004 en vue de l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire de 220 000 francs destiné à couvrir les frais de formation, ...

... 2013118-XG-3437-XP-3429-PR-348 A 13 février 2005 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 2 juin 2004 concernant les parcelles Nos 2348 et 2349, sises au 7 et au 9, route du Bout-du-Monde, en vue de l’acceptation d ...

... 2013118-XG-1716-XP-1708-PO-3009 5 avril 2005 Réponse du Conseil administratif au postulat de la commission des pétitions, accepté par le Conseil municipal le 10 mai 1994, intitulé: «Révision du règlement concernant l’attribution des places aux forains lors des manifestations». TEXTE DU POSTULAT Co ...

... 2013118-XG-11843-XP-11834-PA-56 A 22 mars 2005 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner le projet d’arrêté de M. Didier Bonny, renvoyé en commission le 16 février 2005, intitulé: «Modification de l’article 126 du règlement du Conseil municipal concernant l’organisation des commissio ...

... 2013118-XG-70327-XP-70318-PA-52 A 11 mars 2005 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner le projet d’arrêté de Mmes Sandrine Salerno, Liliane Johner, MM. Didier Bonny, Bruno Martinelli et Roberto Broggini, renvoyé en commission le 13 novembre 2004, intitulé: «Création d’une Fondation ...