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M-595 A/B (163e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 15 février 2006 de MM. Pierre Maudet, Patrice Reynaud, Gérard Deshusses, Mmes Nelly Hartlieb, Alexandra Rys et Frédérique Perler-Isaaz: «Pour des budgets politiques à la place des plans comptables».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– M-595 A/B 22 juin 2015 Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d’examiner la motion du 15 février 2006 de MM. Pierre Maudet, Patrice Reynaud, Gérard Deshusses, Mmes Nelly Hartlieb, Alexandra Rys et Frédérique Perler ...

PR-500 A (164e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 septembre 2006 en vue d'élargir la qualité de partie aux plaignants dans les cas d'enquêtes administratives ouvertes pour atteinte à la personnalité. Introduction de nouvelles dispositions dans le statut du personnel de l'administration municipale et le statut du personnel du Service d'incendie et de secours.

... 2013118-XG-6938-XP-6930-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-500 A 17 décembre 2010 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 20 septembre 2006 en vue d’élargir la qualité de partie aux plaignants dans les cas d’enquêtes administratives ...

QE-258 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 21 mars 2007 de Mme Ariane Arlotti, intitulée: «Quelle est la politique de protection et d'entretien des arbres en ville de Genève?»

... 2013118-XG-2963-XP-2955-Ville de Genève Conseil municipal QE-258 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 21 mars 2007 de Mme Ariane Arlotti, intitulée: «Quelle est la politique de protection et d'entretien des arbres en ville de Genève?» TEXTE DE LA QUESTION Sachant que de nombre ...

QE-226 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 7 juin 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Le préau de l'école Ferdinand-Hodler aux ados?»

... 2013118-XG-2125-XP-2117-Ville de Genève Conseil municipal QE-226 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 7 juin 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Le préau de l'école Ferdinand-Hodler aux ados?» TEXTE DE LA QUESTION Le préau de l'école Ferdinand-Hodler a été fermé le soir en rais ...

M-609 (163e) - Réponse du Conseil administratif à la motion du 20 mars 2006 de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 17 septembre 2007, intitulée: «Pour le rétablissement d'Asphaltissimo à la place du Rhône».

... 2013118-XG-3506-XP-3498-Ville de Genève Conseil municipal M-609 Réponse du Conseil administratif à la motion du 20 mars 2006 de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 17 septembre 2007, intitulée: «Pour le rétablissement d'Asphaltissimo à la place du Rhône». ...

PR-534 A (164e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 janvier 2007 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2005/2006 de la Fondation d'art dramatique de Genève.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-534 A 25 août 2009 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 17 janvier 2007 en vue de l’approbation des comptes de la saison 2005/2006 de la Fondation d’art dramatique de Genève. Rapport ...

PR-547 A (164e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 4 avril 2007 en vue du bouclement de 87 crédits de préétudes et d'études terminés, non utilisés, non suivis de réalisations ou abandonnés avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 1 754 818,45 francs composé: I. d'un montant de 1 754 818,45 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de 19 crédits d'études terminés dont la réalisation est abandonnée, II. de 55 crédits d'études non utilisés, non suivis de réalisations ou abandonnés, représentant un montant total voté de 9 835 525 francs moins une dépense cumulée de 2 529 404,43 francs, sans demande de crédit complémentaire, III. de 10 soldes ou réserves de crédits de préétudes et d'études diverses non attribués par le Conseil administratif, représentant un montant total voté de 2 003 947 francs moins un montant total attribué de 1 211 107 francs, laissant un solde positif de 792 840 francs, sans demande de crédit complémentaire, IV. de 3 crédits terminés, représentant un montant total voté de 450 000 francs moins une dépense cumulée de 263 139,90 francs, dont le bouclement nécessite le vote d'annuités d'amortissement, sans demande de crédit complémentaire.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-547 A 20 juin 2009 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 4 avril 2007 en vue du bouclement de 87 crédits de préétudes et d’études terminés, non utilisés, non suivis de réalisations ou ...

PR-539 A (164e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 janvier 2007 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2005/2006 du Grand Théâtre de Genève.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-539 A 30 avril 2009 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 31 janvier 2007 en vue de l’approbation des comptes de la saison 2005/2006 du Grand Théâtre de Genève. Rapport de M. Olivier ...

PR-512 A (164e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 octobre 2006 en vue du bouclement du crédit extraordinaire de 2 150 000 francs destiné à la réalisation d'un inventaire général de l'ensemble des collections du Musée d'art et d'histoire, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 95 915 francs.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-512 A 12 juin 2009 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 18 octobre 2006 en vue du bouclement du crédit extraordinaire de 2 150 000 francs destiné à la réalisation d’un inventaire génér ...

PR-480 A (164e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 juin 2006 en vue du bouclement du crédit destiné au renouvellement de certains véhicules et engins spécifiques de l'administration municipale, hors Service d'incendie et de secours et Voirie, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 305 834,20 francs.

... Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-480 A 12 juin 2009 Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 14 juin 2006 en vue du bouclement du crédit destiné au renouvellement de certains véhicules et engins spécifiques de l’administr ...
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