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QE-238 (164e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 septembre 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Annonce des séances du Conseil municipal et du Grand Conseil diffusées sur TV Léman bleu».

... 2013118-XG-982-XP-975-Ville de Genève Conseil municipal QE-238 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 septembre 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Annonce des séances du Conseil municipal et du Grand Conseil diffusées sur TV Léman bleu». TEXTE DE LA QUESTION J'ai souvent été ...
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QE-2083 (152e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 avril 1995 de Mme Marie-France Spielmann, MM. Pierre Losio et Marco Ziegler, intitulée: «Etat nominatif des places attribuées dans le parking place des Troix-Perdrix».

... 2013118-XG-1623-XP-1615-Ville de Genève Conseil municipal QE-2083 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 avril 1995 de Mme Marie-France Spielmann, MM. Pierre Losio et Marco Ziegler, intitulée: «Etat nominatif des places attribuées dans le parking place des Troix-Perdrix». TEXT ...
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QE-2054 (150e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 21 avril 1993 de M. Guy Dossan, intitulée: «Etalement excessif du marché Liotard».

... 2013118-XG-1616-XP-1608-Ville de Genève Conseil municipal QE-2054 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 21 avril 1993 de M. Guy Dossan, intitulée: «Etalement excessif du marché Liotard». TEXTE DE LA QUESTION Le quartier du bas de la rue Liotard connaît – cela n'a d'ailleurs rien ...
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QE-2029 (150e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 2 juin 1992 de M. Gérald Crettenand, intitulée: «Nouvelles lois sur la nationalité suisse».

... 2013118-XG-813-XP-806-Ville de Genève Conseil municipal –1– QE-2029 2 avril 2007 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 2 juin 1992 de M. Gérald Crettenand, intitulée: «Nouvelles lois sur la nationalité suisse». TEXTE DE LA QUESTION Quelles seront les conséquences pour la Ville ...
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QE-154 (162e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 22 juin 2004 de MM. Pierre Maudet, Lionel Ricou, Eric Ischi et Jean-Marie Hainaut, intitulée: «Taxe professionnelle de la BCGe: transparence, s.v.p.!»

... 2013118-XG-1798-XP-1790-Ville de Genève Conseil municipal QE-154 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 22 juin 2004 de MM. Pierre Maudet, Lionel Ricou, Eric Ischi et Jean-Marie Hainaut, intitulée: «Taxe professionnelle de la BCGe: transparence, s.v.p.!» TEXTE DE LA QUESTION Le ...
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QE-152 (162e) - Réponse du Conseil administratif à:  la motion de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2002, intitulée: «Pour une politique active d'intégration professionnelle des personnes handicapées en Ville» (M-207),  la question écrite du 22 juin 2004 de M. Jean-Louis Fazio, intitulée: «A quand le rapport annuel sur l'engagement de personnes handicapées demandé par la motion M-207?» (QE-152),  la question écrite du 8 novembre 2006 de M. Thierry Piguet, intitulée: «Quelles suites à la motion M-207 (handicapés dans l'administration)?» (QE-241).

... 2013118-XG-9261-XP-9253-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-207 QE-152 QE-241 Réponse du Conseil administratif à: – la motion de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 4 décembre 2002, intitulée: «Pour une politique active d’intégration professionnelle d ...
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QE-12 (157e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 octobre 1999 de M. Roger Deneys et Mme Virginie Keller Lopez, intitulée: «Produits genevois «bio» lors des réceptions et autres vins d'honneur organisés par la Ville de Genève».

... 2013118-XG-1863-XP-1855-Ville de Genève Conseil municipal QE-12 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 octobre 1999 de M. Roger Deneys et Mme Virginie Keller Lopez, intitulée: «Produits genevois «bio» lors des réceptions et autres vins d'honneur organisés par la Ville de Genèv ...
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QE-1170 (147e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 janvier 1990 de Mme Alexandra Gobet Winiger, intitulée: «Egalité des droits: gendarmerie et SIS, même combat».

... 2013118-XG-1172-XP-1164-Ville de Genève Conseil municipal QE-1170 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 janvier 1990 de Mme Alexandra Gobet Winiger, intitulée: «Egalité des droits: gendarmerie et SIS, même combat». TEXTE DE LA QUESTION A l’image de la législation réglant l’in ...
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QE-1162 (147e) - Réponse à la question écrite du 19 décembre 1989 de M. Gilbert Mouron, intitulée: «Quid d'un fonctionnaire qui exerce deux activités rémunérées?»

... 2013118-XG-1530-XP-1522-Ville de Genève Conseil municipal QE-1162 Réponse à la question écrite du 19 décembre 1989 de M. Gilbert Mouron, intitulée: «Quid d’un fonctionnaire qui exerce deux activités rémunérées?» TEXTE DE LA QUESTION Est-il exact que le fonctionnaire responsable du Service du recen ...
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QE-1 (153e) - Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 juin 1995 de M. Jean-Luc Persoz, intitulée: «Service du domaine public: recours téméraire».

... 2013118-XG-3040-XP-3032-Ville de Genève Conseil municipal QE-1 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 juin 1995 de M. Jean-Luc Persoz, intitulée: «Service du domaine public: recours téméraire». TEXTE DE LA QUESTION Suite à une erreur d'appréciation, le Service des agents de vi ...
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