Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Recherche d'objets et interventions
Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 41 - 50 sur environ 1014
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

PO-310 (145e) - Réponse du Conseil administratif au postulat de la commission des beaux-arts, accepté par le Conseil municipal le 20 juin 1989, intitulé: «Ateliers d'artistes et d'artisans».

... 2013118-XG-1033-XP-1025-Ville de Genève Conseil municipal PO-310 Réponse du Conseil administratif au postulat de la commission des beaux-arts, accepté par le Conseil municipal le 20 juin 1989, intitulé: «Ateliers d’artistes et d’artisans». TEXTE DU POSTULAT Le Conseil municipal souhaite que les lo ...

PO-3016 (152e) - Réponse du Conseil administratif au postulat de MM. Jean-Marc Froidevaux, Claude Miffon et Mme Brigitte Polonovski, accepté par le Conseil municipal le 10 mai 1995, intitulé: «Vers un parlement transfrontalier».

... 2013118-XG-1499-XP-1491-Ville de Genève Conseil municipal PO-3016 Réponse du Conseil administratif au postulat de MM. Jean-Marc Froidevaux, Claude Miffon et Mme Brigitte Polonovski, accepté par le Conseil municipal le 10 mai 1995, intitulé: «Vers un parlement transfrontalier». TEXTE DU POSTULAT L ...

PO-3003 (150e) - Réponse du Conseil administratif au postulat de M. Bernard Paillard, accepté par le Conseil municipal le 20 janvier 1993, intitulé: «Transparence patrimoniale de la Ville».

... 2013118-XG-1357-XP-1349-Ville de Genève Conseil municipal PO-3003 Réponse du Conseil administratif au postulat de M. Bernard Paillard, accepté par le Conseil municipal le 20 janvier 1993, intitulé: «Transparence patrimoniale de la Ville». TEXTE DU POSTULAT Le Conseil municipal invite le Conseil ad ...

PO-3001 (149e) - Réponse du Conseil administratif:  au postulat de MM. René Winet et Norbert-Max Blauenstein, accepté par le Conseil municipal le 18 septembre 1991, intitulé: «En faveur de terrasses parisiennes en ville de Genève» (PO-3001),  à la motion de MM. Roman Juon, Jean-Charles Rielle, Daniel Sormanni, Michel Mermillod, Jean-Louis Fazio, Sami Kanaan, Olivier Coste, Pascal Holenweg, René Grand, Manuel Tornare, Marco Ziegler, Albert Knechtli, Roger Deneys, Daniel Pilly, Philip Grant, Mmes Christiane Olivier et Nicole Bobillier, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 1999, intitulée: «Pour une Genève encore plus conviviale» (M-389).

... 2013118-XG-4036-XP-4028-Ville de Genève Conseil municipal –1– PO-3001 M-389 Réponse du Conseil administratif: – au postulat de MM. René Winet et Norbert-Max Blauenstein, accepté par le Conseil municipal le 18 septembre 1991, intitulé: «En faveur de terrasses parisiennes en ville de Genève» (PO-30 ...

P-96 (156e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 4 novembre 2003, sur la pétition intitulée: «Soutien aux habitants du 2, rue Jean-Jacquet».

... 2013118-XG-1037-XP-1029-Ville de Genève Conseil municipal P-96 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 4 novembre 2003, sur la pétition intitulée: «Soutien aux habitants du 2, rue Jean-Jacquet». TEXTE DES CONCLUSIONS L ...

P-96 A (156e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Soutien aux habitants du 2, rue Jean-Jacquet».

... 2013118-XG-7851-XP-7843-P-96 A 17 septembre 2003 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Soutien aux habitants du 2, rue Jean-Jacquet». Rapporteuse: Mme Marie Vanek. La commission a examiné cet objet lors de ses séances des 15 et 29 mars, 29 novembre, 6 dé ...

P-66 (155e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission sociale et de la jeunesse, acceptées par le Conseil municipal le 16 septembre 1998, sur la pétition intitulée: «Un centre de loisirs ou une maison de quartier dans le secteur Grottes - Cropettes - Montbrillant».

... 2013118-XG-2158-XP-2150-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-66 2 avril 2007 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission sociale et de la jeunesse, acceptées par le Conseil municipal le 16 septembre 1998, sur la pétition intitulée: «Un centre de loisirs ou une maison de q ...

P-26 (157e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptées par le Conseil municipal le 5 décembre 2000, sur la pétition intitulée: «Urbanisation du quartier de Saint-Jean».

... 2013118-XG-1163-XP-1155-Ville de Genève Conseil municipal P-26 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptées par le Conseil municipal le 5 décembre 2000, sur la pétition intitulée: «Urbanisation du quartier de SaintJean». TEXTE ...

P-26 A (157e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la pétition intitulée: «Urbanisation du quartier de Saint-Jean».

... P-26 A Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environne- ment chargée d’examiner la pétition intitulée: «Urbanisation du quartier de Saint-Jean». Rapporteuse: Mme Diana de la Rosa. La commission a étudié la pétition susmentionnée lors de ses séances des ...

P-26 A (157e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la pétition intitulée: «Urbanisation du quartier de Saint-Jean».

Résultats 41 - 50 sur environ 1014
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :