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PA-83 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion, renvoyé en commission le 20 mai 2008, intitulé: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital».

... Diffusion M. ^ Départementduterritoire Service de surveillance des communes Case postale 36 1211 Genève 8 N/réf. : Salerno Tornare MM. PA-^3 Mugny Maudet Moref Burri Macherel 1. 5 OËC, 20Q9 Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 Paganl Mm ...

PA-83 A (165e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion, renvoyé en commission le 20 mai 2008, intitulé: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital».

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 NOVEMBRE 2009 VILLE GENE PA-83 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 24 de la loi sur l'adniinistration des communes qui accorde son droit d'initiative au Conseil municipal en exerçant notamment ce droit sous forme de délibération; vu l'ar ...

PR-614 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 avril 2008 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2006/2007 du Grand Théâtre de Genève.

... Diffusion Pagani M. REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département du territoire Mme Salerno MM. Tornare Service de surveillance des communes Mugny fE-W Maudet Moret Burri 5 UK. 23Ôâ Aegerter Mme Service de surveillance des communes Rue des Gazomètres 7 ...

PR-614 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 avril 2008 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2006/2007 du Grand Théâtre de Genève.

... l EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 NOVEMBRE 2009 L L GE PR-614 LE CONSEIL MUNICIPAL, sur proposition du Conseil administradf, arrête: Article unique. - Le compte rendu du Grand Théâtre de Genève relatif aux comptes de la saison 2006-2007 incluant le rapport de gesti ...

PR-608 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue du bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés, sans demande de crédit complémentaire.

... Diffusion M. Pagani REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE i^vj Départementdu territoire -(ob^I Service de surveillance des communes Mme MM. Saterno Tornare Mugny Maudet Moret Burri 11&. Service de sur/eillance des communes Rue des Gazomètres 7 Case postale 36 1211 Genè ...

PR-608 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue du bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés, sans demande de crédit complémentaire.

... A Diffusion M. ~^&) Département du territoire Service de surveillance des communes P£- ÊO^ r Pagani Mme REPUBLIQUEETCANTONDE GENEVE Salerno Tornare Mugny MM. Moret Burri Aegerter Krebs l 5 ba-, ^ des communes !i''^lo;... l'i: Rue des Gazomètres 7 Ca ...

PR-608 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue du bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés, sans demande de crédit complémentaire.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEILMUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2009 PR-6081 LE CONSEIL MUNICBPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article unique.- Lescréditsdepréétudesd ...

PR-608 A (165e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue du bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés, sans demande de crédit complémentaire.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEILMUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE2009 VILLE GENE PR-608H LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'adminisù-ation des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil administratif, arrête: Article unique. - Le so ...

PR-582 A (165e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la proposition Conseil administratif du 31 octobre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 584 000 francs destiné à la fourniture de 200 armoires à déchets nécessaires à l'équipement de divers immeubles locatifs.

... oo374^înr vilie de (ienàve Administration centrale CANTONDE GENÈVE RÉPUBLIQUE ET Re?u'ê:26JAU| 0 Diffusion M. - 5^ SéanceÇAdu: Décision; ARRÊTÉ Pagani Mme MM. Salèrno Tornare Mugny Maudet Moret Burri Nopper Krebs Lévrier Zagato A traiter ...

PR-582 A (165e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la proposition Conseil administratif du 31 octobre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 584 000 francs destiné à la fourniture de 200 armoires à déchets nécessaires à l'équipement de divers immeubles locatifs.

... EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DÉCEMBRE2009 PR-582 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, letù-e e), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; surproposition du Conseil administratif, arrête: Article premier. - II est ouvert au Conseil ...
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